1. Le mode d’accueil occasionnel

2 types de réservation possibles: réservation horaire ou à la journée entière.

Les plages horaires d’arrivée-départ sont les suivantes :

- arrivée : entre 8h et 9h30,

- départ :

- avant le repas : entre 11h et 11h30,

- après le repas : entre 12h30 et 13h,

- le soir :entre 16h et 18h.

Les familles ont le droit à deux journées réservées par mois et deux souhaits de journée supplémentaires qui pourront être mis en attente de confirmation par l’équipe. Cependant, le conseil d’administration se réserve le droit de modifier cette procédure et le nombre de places pouvant être réservées par mois selon le nombre de familles souhaitant des places en occasionnel.

Les enfants seront récupérés au plus tard à 18h afin de permettre la fermeture des locaux à 18h30. L’association tolère un quart d’heure de retard non soumis à des pénalités financières. En cas de reprise de l’enfant entre 18h15 et 18h30, une heure supplémentaire sera facturée à la famille.

Nous vous demandons de nous prévenir d’une annulation de journées dès que vous en avez connaissance. Afin que cette journée annulée ne vous soit pas facturée, il vous faut nous prévenir avant 8h30 le matin même.

2. Le contrat d’accueil régulier

L’accueil de l’enfant de façon régulière (de un à cinq jours par semaine) est lié à un contrat de garde négocié avec la famille dans lequel sont précisées les modalités d’accueil de l’enfant (attention les contrats de un jour par semaine ne sont possible que le mercredi)

Le contrat est passé entre l’association Les Oisillons,représentée par le président ou la présidente, et la famille en fonction de leurs besoins et de leurs souhaits. Il précise les jours de la semaine, les heures d’arrivée et de départ ainsi que le temps de présence globale maximum hebdomadaire et le nombre d’heures totales de présence prévues sur la durée du contrat.

(NB : Une demande occasionnelle est possible en plus des heures prévues dans le contrat.)

Les plages horaires d’arrivée-départ sont les suivantes :

- arrivée : entre 8h et 9h30

- départ : le soir entre16h et 18h.

En cas de non respect régulier des horaires d’arrivée et de départ de l’enfant, le contrat d’accueil sera alors revu de manière à l’adapter aux besoins réels de la famille.

Quatre types de contrats sontprévus :

-        Un contrat hors vacances scolaires : l’enfant sera accueilli toutes les semaines aux jours prévus dans le contrat sauf pendant les vacances scolaires de la zone C.

-        Un contrat y compris vacances scolaires : l’enfant sera accueilli toutes les semaines aux jours prévus dans le contrat même pendant les semaines de vacances scolaires. La famille a le droit à des semaines de congés qui sont décomptés du montant de la mensualisation :entre 1 et 6 semaines (y compris la semaine de fermeture de Noël de la structure).

    - une contrat pour les vacances scolaires uniquement (réservation de tout ou une partie des vacances scolaires).

Dépassement d’horaire le soir

Tous les contrats prennent fin le soir à 18h. Les enfants seront récupérés au plus tard à 18h15 afin de permettre la fermeture des locaux à 18h30.L’association tolère un quart d’heure de retard non soumis à des pénalités financières. En cas de reprise de l’enfant entre 18h15 et 18h30, une heure supplémentaire sera facturée à la famille.

Les absences

Pour les absences prévues, vous devez respectez un délai de deux semaines entre l’information à la responsableet l’absence pour que celle-ci soit décomptée de votre solde de congés dits« à capital », c'est-à-dire compris dans votre contrat, cf. partie VI3.

Pour les absences liées à unemaladie, les journées sont décomptées du contrat au-delà des 3 jours de carences avec l’appui d’un certificat médical daté du premier jour de l’arrêt.

Les journées décomptées du contrat 

Les éventuelles déductions appliquées sur le forfait mensuel sont limitées à :

- la fermeture exceptionnelle de la structure,

- l’hospitalisation de l’enfant,

- une maladie supérieure à 3 jours sur présentation d’un certificat médical daté du 1^er jour (le délai de carence comprend le premier jour d’absence et les 2 jours calendaires qui suivent) remis dans les 48h à la responsable.

- éviction par la responsable technique ou par le médecin référent.

Les absences sont décomptées en jours.

La révision du contrat

Le contrat en cours peut êtrerevu, à la demande des parents, en cas de changement de situation familiale (décès, divorce, séparation) ou professionnelle (perte d’emploi, modification du temps de travail imposé par l’employeur, reprise d’une activité professionnelle) dûment justifié et notifié par écrit.

Toute modification du contrat, à titre exceptionnel, est soumise à l’approbation du bureau de l’association et doit être justifiée. Elle sera soumise à un préavis de un mois.

En cas de modification tarifaire,elle prend effet le 1er jour du mois suivant.

Rupture du contrat avant terme

En cas de départ définitif non prévu au contrat, les parents doivent respecter un préavis de 2 mois, en fournissant une confirmation écrite à la présidente de l’association.

Si les parents quittent la CCPL, mais souhaitent conserver les oisillons comme mode de garde l’enfant pourra rester 2 mois supplémentaires après avis du bureau del’association.